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Arrêté n° 189 PR du 12/02/2002

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 189 PR du 12 février 2002 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes sur les îles Tuamotu-Gambier de la S.A.R.L. Kia Ora Cruises
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2002 n° 8 du 21/02/2002 à la page 495

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 129 PR du 29/01/2003
  • Abrogé par : Arrêté n° 11750 MET du 25/10/2019
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