Arrêté n° 74 CM du 30/03/2005

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 74 CM du 30 mars 2005 portant nomination de M. Terii Vallaux en qualité de chef du service de la pêche
(NOR : SPE0500527AC)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2005 n° 14 du 07/04/2005 à la page 1332
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 46 CM du 17/01/2007

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 343 CM du 15/03/2002 (texte abrogé)

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