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Arrêté n° 2377 MLA du 17/04/1998

Actes des Autorités du territoire
Arrêtés n° 2377 MLA du 17 avril 1998 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Aratika, commune de Fakarava, au profit de M.Timi Taimana (régularisation)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1998 n° 18 du 30/04/1998 à la page 768

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Rectificatif : Arrêté n° 3198 MLA du 19/05/1998
  • Abrogé par : Arrêté n° 2930 PR du 15/12/2003
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