Délibération n° 90-74 AT du 21/06/1990
Actes des Autorités du territoire
Intitulé :
Délibération n° 90-74 AT du 21 juin 1990 portant approbation du compte financier, exercice 1989, du Centre des métiers d'art
Paru au Journal Officiel 1990 n° 27 du 05/07/1990 à la page 990
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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