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Arrêté n° 8 MCP du 10/10/2007

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 8 MCP du 10 octobre 2007 modifiant l'arrêté n° 21 MCA du 1er juin 2007 autorisant M. Robert Bollt à effectuer une campagne de fouilles archéologiques au lieu-dit Atiaahara n°3 dans la commune de Tubuai, île de Tubuai, archipel des Australes

Paru in extenso au Journal Officiel 2007 n° 42 du 18/10/2007 à la page 3938 dans la partie Ministères

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 21 MCA du 01/06/2007
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