Arrêté n° 12 MAAT du 22/10/2007

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° 12 MAAT du 22 octobre 2007 portant modification de l'arrêté n° 10 MAAT du 27 septembre 2007 relatif à la composition du jury du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option plongée subaquatique

Paru in extenso au Journal Officiel 2007 n° 45 du 08/11/2007 à la page 4285 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Modifiant : Arrêté n° 10 MAAT du 27/09/2007

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