Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1128 A du 09/02/1979

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1128 A du 9 février 1979 autorisant la société "Tahiti agrégats" à installer une station de concassage dans la vallée de Punaruu, commune de Punaauia
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1979 n° 7 du 28/02/1979 à la page 171 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 4273 MEM/ENV du 04/08/2011
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données