Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 83 CM du 28/01/2008

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 83 CM du 28 janvier 2008 portant modification de l'arrêté n° 1667 CM du 7 décembre 2007 portant nomination de Mme Edwige Simon en qualité d'agent comptable du Fonds de développement des archipels par intérim.
(NOR : FDA0800250AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2008 n° 6 du 07/02/2008 à la page 507 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 1667 CM du 07/12/2007
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données