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Arrêté n° 1839 AM du 08/11/1979

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1839 AM du 8 novembre 1979 interdisant la navigation dans le chenal situé entre l'extrémité sud-ouest de la piste d'envol de Faaa et le pâté de corail Tao Mao
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 1979 n° 37 du 30/11/1979 à la page 981 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 600 CM du 26/04/2000 (texte abrogé)
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