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Arrêté n° 1 SET du 11/01/1978

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1 SET du 11 janvier 1978 portant nomination des membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement spécialisé
(texte rapporté)

Paru au Journal Officiel 1978 n° 6 du 28/02/1978 à la page 194 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Rapporté par : Arrêté n° 8 SE du 08/03/1983

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Rapportant : Arrêté n° 335 SET du 06/12/1977 (texte rapporté)
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