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Arrêté n° 245 AU du 28/10/1977

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 245 AU du 28 octobre 1977 prescrivant la fermeture d'une salle de cinéma à Papeete (cinéma "Le Moderne")

Paru in extenso au Journal Officiel 1977 n° 27 du 30/11/1977 à la page 1114 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 68 AU du 25/01/1978
  • Modifié par : Arrêté n° 1720 CG du 26/06/1981
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