Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 768 SG du 13/02/1976

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 768 SG du 13 février 1976 portant délégation de signature à M. Michel Baltzer, chef du service de la jeunesse et des sports
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1976 n° 7 du 31/03/1976 à la page 243 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 403 SG/JS du 27/01/1978

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 17 SG du 02/01/1974 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données