Arrêté n° 325 MEE/DTT du 02/07/2008

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 325 MEE/DTT du 2 juillet 2008 portant attribution d'une licence de transport touristique sur l'île de Tahiti à Mlle Dayana Huuti
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2008 n° 28 du 10/07/2008 à la page 2632 dans la partie MEE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 10202 MET/DTT du 26/12/2013

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