Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1685 AE du 08/05/1974

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1685 AE du 8 mai 1974 portant fixation du tarif des frais de manutention à Papeete
(texte rapporté)

Paru in extenso au Journal Officiel 1974 n° 12 du 31/05/1974 à la page 346 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Rapporté par : Arrêté n° 2258 AE du 19/06/1974 (texte rapporté)

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Rapportant : Arrêté n° 3105 AET du 05/09/1973 (texte rapporté)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données