Arrêté n° 19 MJS du 08/09/2008

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 19 MJS du 8 septembre 2008 accordant un agrément à la Fédération de boxe de Polynésie française

Paru au Journal Officiel 2008 n° 38 du 18/09/2008 à la page 3525 dans la partie MJS
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Modifiant : Arrêté n° 99 CM du 21/01/2000

    • Information contentieuse :

    annulation confirmée par arret CAAP n° 09PA03644 du 27/06/2011

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