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Arrêté n° 45 MEP du 15/09/2008

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 45 MEP du 15 septembre 2008 portant modification de l'arrêté n° 186 CM du 21 janvier 2004 portant octroi d'une licence d'armateur à la Compagnie française maritime de Tahiti (CFMT) pour l'exploitation du navire Taporo VIII sur la desserte maritime régulière des Tuamotu-Gambier

Paru au Journal Officiel 2008 n° 39 du 25/09/2008 à la page 3605 dans la partie MEP
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