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Arrêté n° 120 MPA du 20/10/2008

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 120 MPA du 20 octobre 2008 accordant à M. Paul Rangai Mai le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2008 n° 44 du 30/10/2008 à la page 4149 dans la partie MPA
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1531 CM du 10/11/1999 (texte abrogé)

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