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Arrêté n° 21 MCP du 18/11/2008

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 21 MCP du 18 novembre 2008 modifiant l'arrêté n° 24 MCP du 27 décembre 2007 autorisant M. Eric Conté à effectuer une campagne de fouilles archéologiques au lieu-dit "Hane", dans la commune de Ua Huka, île de Ua Huka, archipel des Marquises

Paru au Journal Officiel 2008 n° 48 du 27/11/2008 à la page 4504 dans la partie MCP

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 24 MCP du 27/12/2007
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