Arrêté n° 1 MAAT du 04/02/2009

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° 1 MAAT du 4 février 2009 définissant la liste des structures et leurs conseillers de stage agréés pour l'accueil de stagiaires en situation durant la formation modulaire menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique

Paru in extenso au Journal Officiel 2009 n° 7 du 12/02/2009 à la page 654 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 581 MASC du 01/10/2002 (texte abrogé)

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