Arrêté n° 2 MAAT du 26/02/2009

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° 2 MAAT du 26 février 2009 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur d'accueils collectifs de mineurs

Paru in extenso au Journal Officiel 2009 n° 11 du 12/03/2009 à la page 1079 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
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Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 10 MAAT du 10/11/2015

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