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Arrêté n° 1921 AE du 30/07/1969

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1921 AE du 30 juillet 1969 fixant le tarif des transports par taxis dans l'île de Moorea
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 1969 n° 17 du 15/08/1969 à la page 464 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Décision n° 1342 AE du 20/04/1979 (texte abrogé)
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