Arrêté n° 707 CM du 25/05/2009

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 707 CM du 25 mai 2009 fixant le calendrier de l'année scolaire 2009-2010 des écoles publiques et privées du premier degré et des C.J.A de la Polynésie française
(NOR : DES0901239AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2009 n° 23 du 04/06/2009 à la page 2295 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :


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