Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2009 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 132 DRHME/BRHT/ET du 02/06/2009

Arrêté n° 132 DRHME/BRHT/ET du 02/06/2009

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 132 DRHME/BRHT/ET du 2 juin 2009 portant délégation de signature à M. Bertrand Rodary, chef du service de la régulation économique, de l'infrastructure et du développement durable, du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2009 n° 24 du 11/06/2009 à la page 2516 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 225 DRHME/BRHT/RT du 29/07/2010

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 182 SME/BRHT/ET du 07/07/2008 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données