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Arrêté n° 2436 VP du 08/06/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2436 VP du 8 juin 2009 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime (deck) sis à Punaauia, au profit de M. Tanguy Bonduel

Paru au Journal Officiel 2009 n° 25 du 18/06/2009 à la page 2672 dans la partie Vice-Présidence

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