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Arrêté n° 2793 MRM du 15/06/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2793 MRM du 15 juin 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Etienne Turatahi (exploitant n° 268) sis aux Gambier, commune des Gambier
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 28 du 09/07/2009 à la page 3078 dans la partie MRM
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :


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