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Arrêté n° 3042 MRM du 22/06/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 3042 MRM du 22 juin 2009 accordant à M. Siméon Teahi Wong Sang le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 28 du 09/07/2009 à la page 3089 dans la partie MRM

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