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Arrêté n° 3148 MTP du 23/06/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 3148 MTP du 23 juin 2009 autorisant Mlle Arabella Moeata Teikiehuupoko à occuper le domaine public aéroportuaire Nuku-A-Taha, Nuku Hiva (îles Marquises), dans le cadre de d'édification d'un logement lié à son activité dans l'aérogare
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 28 du 09/07/2009 à la page 3091 dans la partie MTP

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