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Arrêté n° 1161 CM du 23/07/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1161 CM du 23 juillet 2009 portant fin de fonctions de M. Denis Palstermans en qualité de directeur de l'établissement public dénommé Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue (GREPFOC)
(NOR : GRE0901829AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2009 n° 31 du 30/07/2009 à la page 3456 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1854 CM du 27/12/2007 (texte abrogé)
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