Arrêté n° 1284 CM du 10/08/2009

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1284 CM du 10 août 2009 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-09 MTI du 23 juin 2009 du musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha adoptant la décision modificative n° 01 de l'exercice 2009
(NOR : MTI 0901931 AC)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 34 du 20/08/2009 à la page 3872 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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