Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 434 DAE/BASID du 20/08/2009

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 434 DAE/BASID du 20 août 2009 portant attribution d'une subvention au profit de l'association Reef Check Polynésie pour l'élaboration du projet "Echantillonnage pour la recherche de pesticides en Polynésie française", ministère 209, programme 123, action 2, sous-action 4, catégorie 64 (exercice 2009)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 37 du 10/09/2009 à la page 4159 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés ou abrogés :

  • Modifiant : Arrêté n° 868 MIDCR du 23/12/2004
  • Modifiant : Arrêté n° 1906 DAE/BASID du 17/03/2006
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données