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Arrêté n° 243 D.T.O.M.T. du 11/02/1959

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 243 D.T.O.M.T. du 11 février 1959 sur l'alimentation de la troupe et des animaux, applicable pour compter du 1er janvier 1959

Paru in extenso au Journal Officiel 1959 n° 5 du 28/02/1959 à la page 131 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE
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