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Arrêté n° 319 MM du 19/02/1959

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 319 MM du 19 février 1959 modifiant l'arrêté n° 390 MM du 15 septembre 1958 relatif aux navires immatriculés en Polynésie française

Paru in extenso au Journal Officiel 1959 n° 5 du 28/02/1959 à la page 147 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 390 MM du 15/09/1958 (texte abrogé)

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