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Arrêté n° 1440 CM du 01/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1440 CM du 1er septembre 2009 portant création et organisation d'un établissement public dénommé "Maison de la Perle"
(NOR : PRL0902199AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2009 n° 37 du 10/09/2009 à la page 4177 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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