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Arrêté n° 5880 MRM du 02/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 5880 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SC Vainono Perles (exploitante n° 3) sis à Marutea Sud, commune des Gambier
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 37 du 10/09/2009 à la page 4228 dans la partie MRM

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 6223 MRM du 30/08/2010
  • Abrogé par : Arrêté n° 1834 CM du 05/12/2014
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