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Arrêté n° 1477 CM du 04/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1477 CM du 4 septembre 2009 portant création de différents comités dans le cadre de la candidature du complexe sacré Te Pô incluant le marae de Taputapuatea sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO
(NOR : MAP0902263AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4297 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :


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