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Arrêté n° 1485 CM du 10/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1485 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du Centre de recherche et de documentation pédagogiques de la Polynésie française pour financer la télévision éducative "Top Classe saison 2"
(NOR : RDP0901777AC)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4308 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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