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Arrêté n° 1500 CM du 10/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1500 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération des oeuvres laÏques de Polynésie française (FOL) pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation d'activités périscolaires, culturelles et sportives, au développement de la lecture et à l'organisation de centre de vacances et de loisirs et de sessions de formations à l'animation
(NOR : SJS0901142AC)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4310 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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