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Arrêté n° 1502 CM du 10/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1502 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Olympic Athlétic Club pour la prise en charge partielle des frais liés au fonctionnement des projets éducatifs, culturels et de découvertes
(NOR : SJS0901148AC)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4310 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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