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Arrêté n° 1503 CM du 10/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1503 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Pare Papotonui pour le développement de ses diverses actions d'insertion
(NOR : SJS0901149AC)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4310 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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