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Arrêté n° 1504 CM du 10/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1504 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tautira Va'a pour la mise en oeuvre de ses actions de jeunesse et sportives autour du va'a en faveur des jeunes de Tautira
(NOR : SJS0901152AC)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4310 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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