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Arrêté n° 1507 CM du 10/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1507 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association des forains de la commune de Tumaraa pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation de diverses activités sportives et de jeunesse
(NOR : SJS0901160AC)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4310 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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