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Arrêté n° 1519 CM du 11/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1519 CM du 11 septembre 2009 portant modification de l'arrêté n° 1391 CM du 27 août 2009 portant répartition des crédits de paiement n° 5-2009 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2009
(NOR : DBP0902494AC)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4310 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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