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Arrêté n° 6922 MRM du 24/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 6922 MRM du 24 septembre 2009 accordant à M. André Maire Teissier le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru au Journal Officiel 2009 n° 41 du 08/10/2009 à la page 4695 dans la partie MRM

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 49 MPA du 02/11/2007 (texte abrogé)
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