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Arrêté n° 1015 ELEV du 01/08/1955

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1015 ELEV du 1er août 1955 déclarant l'île de Tahiti infectée de Brucellose et prescrivant les mesures de police sanitaire applicables
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 1955 n° 18 du 15/08/1955 à la page 377 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 1345 CM du 10/09/2015
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