Arrêté n° 440 DAE/BASID du 02/09/2009
Actes du Haut commissaire
Intitulé :
Arrêté n° HC 440 DAE/BASID du 2 septembre 2009 portant attribution d'une subvention au profit de l'association Te Mana O Te Moana pour l'élaboration du projet "Seconde phase du projet de mutualisation des bases de données de la biodiversité récifale de l'outre-mer", ministère 209, programme 123, action 2, sous-action 4, catégorie 64 (exercice 2009)
Paru au Journal Officiel 2009 n° 44 du 29/10/2009 à la page 5060 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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