Décision n° 1296 SGCG du 13/03/1981

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Décision n° 1296 SGCG du 13 mars 1981 relative à la création, l'organisation et le fonctionnement du département d'archéologie du Centre polynésien des sciences humaines ?Te Anavaharau
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 1981 n° 12 du 30/04/1981 à la page 423 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :


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