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Arrêté n° 1663 S du 05/06/1981

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1663 S du 5 juin 1981 fixant la liste des substances vénéneuses du tableau B que les médecins et les vétérinaires sont autorisé à détenir à titre de provision pour soins urgents

Paru in extenso au Journal Officiel 1981 n° 18 du 30/06/1981 à la page 665 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte consolidé (mis à jour)

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 57 CM du 29/01/1985
  • Modifié par : Arrêté n° 1536 CM du 13/08/2018
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