Rechercher un texte

Recherche avancée

Décision n° 1978 AE du 28/08/1981

Actes des Autorités du territoire
Décision n° 1978 AE du 28 août 1981 modifiant la décision n° 1869 AE du 28 juillet 1981 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 17-81 du 30 juin 1981 de la Chambre d'agriculture, d'élevage et de la pêche

Paru in extenso au Journal Officiel 1981 n° 26 du 15/09/1981 à la page 907 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Décision n° 1869 AE du 28/07/1981
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données