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Arrêté n° 3172 AA du 15/01/1980

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 3172 AA du 15 janvier 1980 déterminant pour l'ensemble de la Polynésie française les points ouverts aux navires de plaisance pour une première touchée dans le territoire.

Paru in extenso au Journal Officiel 1980 n° 6 du 15/02/1980 à la page 167 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE

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Texte initial paru au Journal Officiel

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