Arrêté n° 917 CG du 13/09/1982

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 917 CG du 13 septembre 1982 autorisant le centre ORSTOM de Tahiti à exporter temporairement en Métropole des objets provenant des fouilles archéologiques effectuées en 1981/1982 à Ua Pou, îles Marquises, par M. Pierre Ottino, VAT ORSTOM

Paru in extenso au Journal Officiel 1982 n° 25 du 30/09/1982 à la page 1001 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Page précédente